Projet Lotissement Chemin de la Procession

rafamanm a écrit:Bonjour à tous,

Je viens de passer sur le lotissement à Oissery et je voudrais juste signaler quelque chose que j'ai vu (qui me paraît bizarre) sans vouloir alarmer tout le monde.
Une camionnette rodait autour des chantiers déjà entamés et j'ai vu le chauffeur prendre des longues planches (sur le lot 31) et les charger dans sa camionnette alors qu'il y avait des ouvriers sur le chantier d'à côté. Donc je vous invite à la vigilance et en parler peut être à votre constructeur.
Un ami a eu ce cas là: des vols en masse ont été opérés sur leur lotissement pendant la construction et surtout pendant les travaux de finition.
Sinon, il y a pas mal d'ouvriers qui travaillent les samedis...
A bientôt.

slt Rafamanm..merçi de le signalé sais chose qui arrive souvent sur les chantier mais bon ...Nous on va passer dans l apres midi y faire un tour pour voir l avancement de noyre chantier..

J'espère tout simplement que cela ne se reproduira plus!

Une petite question qui est hors sujet  :
Connaissez-vous l'agence de voyages en ligne OPODO.FR? Est-il fiable?
Merci.

Salut salut,
Mes beaux parents ont déjà voyagé deux fois avec cette agence et tout s'est très bien passé. Par contre, je n'ai pas d'autre détail à te donner, dsl  

Merci pour ton retour Rookiz.

Bonjour à tous,

Merci à tous pour votre soutien. Quelques nouvelles : j'ai envoyé un email au service urbanisme de la mairie de Oissery pour avoir le numéro de téléphone des voisins. J'en ai également profité pour parler de notre situation sur le lotissement. Jeudi soir, j'ai eu l'agréable surprise de recevoir un coup de téléphone du maire de Oissery. Le mail lui a été parvenu et m'a appelé pour avoir de plus amples informations. Au vue de la situation, il a clarifié quelques points :
- le constructeur du voisin est effectivement obligé de creuser plus large car ils sont en sous sol total, et doit enduire les murs extérieurs du sous sol
- le constructeur du voisin devait m'avertir qu'ils allaient creuser sur mon terrain
- ils doivent dans tous les cas, remettre en état mon terrain lorsqu'ils en ont terminés avec le sous sol
- le surcoût doit être normalement pris en charge par le constructeur du voisin

Le maire semble connaître pas mal de choses concernant l'urbanisme. Il m'a dit qu'il allait appeler personnellement le constructeur afin de clarifier, voire régler les choses, et qu'il nous rappelait par la suite. Nous attendons donc son appel.

C'est cool ce coup de pouce du maire Merci pour cette nouvelle.

Salut Stephanes,
A mon sens, il y a un bien plus gros problèmes que les différentes réponses que t'as fourni Mr le maire.

Sur place, on voit clairement que la maison du voisin empiète sur ton terrain. Pour preuve, ton constructeur n'a même pas pu finir les fondations de ta maison parce que les surfaces se chevauchent. Je ne suis pas un adepte des droits dans ce genre de litige, mais le constructeur doit prendre en charge la démolition de son erreur et la reconstruction en bonne et due forme.

Au vue de l'avancé de la maison voisine, j'ai peur que le litige perdure ... ce que je ne souhaite pas bien évidemment. Mais il serait dommage de céder une partie de ton terrain à cause d'une si grosse erreur.

Tiens nous au courant et bon courage.

salut stephane moi je suis nouveau sur le site desole pour ton probleme mais moi je comprend plus rien quand j ai signer pour un terrain avec la satim la premiere chose qu il mon dit c est qu on avait pas le droit au sous sol.je me suis renseigne mais le premier qui a commencer a toujours raison maintenant si roukiz dit qu il ont construit sur ton terrain c est une autre histoire il faut que tu remesure ton terrain mais je pense que ton constructeur lavait fait.voie avec lui.je pense que si tu avait commencer avant l autre maison ca aurait été pire car en creusant plus ba que toi ca aurait fait plus de degat je crois.bonne soiree a vous et a bientôt pour de bonne nouvelle salut.

gustave a écrit:salut stephane      moi je suis nouveau sur le site desole pour ton probleme mais moi je comprend plus rien quand j ai signer pour un terrain avec la satim la premiere chose qu il mon dit c est qu on avait pas le droit au sous sol.je me suis renseigne mais le premier qui a commencer a toujours raison maintenant si roukiz dit qu il ont construit sur ton terrain c est une autre histoire il faut que tu remesure ton terrain mais je pense que ton constructeur lavait fait.voie avec lui.je pense que si tu avait commencer avant l autre maison ca aurait été pire car en creusant plus ba que toi ca aurait fait plus de degat je crois.bonne soiree a vous et a bientôt pour de bonne nouvelle salut.                                                                                                                                                                              

Bonjour et bienvenue à toi tout d'abord.

Dans mon souvenir, SATIM nous avait également dit qu'un sous sol total avec une descente de garage ne pouvait être réalisé, la descente serait trop incliné. Après il me semble que certains lots ont la possibilité de le faire. Pas sûr, à vérifier. Concernant notre voisin, il dispose d'un sous sol total sans descente de garage. Il n'y a aucune ouverture en tous cas pour une porte de garage.

Concernant notre problème, les fondations de la maison voisine sont en limite de propriété et ne dépasse pas sur notre terrain. Mon constructeur a fait le nécessaire pour vérifier cela. C'est plutôt le décaissement qui empiète sur notre terrain et sur une partir où nous devrions faire nos fondations.

Rookiz a écrit:
Salut Stephanes,
A mon sens, il y a un bien plus gros problèmes que les différentes réponses que t'as fourni Mr le maire.

Sur place, on voit clairement que la maison du voisin empiète sur ton terrain. Pour preuve, ton constructeur n'a même pas pu finir les fondations de ta maison parce que les surfaces se chevauchent. Je ne suis pas un adepte des droits dans ce genre de litige, mais le constructeur doit prendre en charge la démolition de son erreur et la reconstruction en bonne et due forme.

Au vue de l'avancé de la maison voisine, j'ai peur que le litige perdure ... ce que je ne souhaite pas bien évidemment. Mais il serait dommage de céder une partie de ton terrain à cause d'une si grosse erreur.

Tiens nous au courant et bon courage.

Mon constructeur n'a effectivement pas pu finir les fondations. En effet, vu que leur décaissement empiète sur notre fondation, l'endroit où la fondation n'est pas réalisée est le lieu sur surcôut. Ils doivent à cet endroit réaliser un coffrage pour "combler le vide".

Nous souhaitons que ce problème se règle le plus rapidement possible et sans avoir aller en justice. J'ai relancé la Mairie afin d'avoir le numéro des voisins. J'attend également l'appel de M. le Maire. En tous cas, merci à tous.

Petite précision sur les maisons avec niveau -1.
Effectivement, les sous-sol ne sont pas autorisés, par contre les caves sont autorisées.
Soul-sol : Accès par l'extérieur et possibilité également par l'intérieur de la maison.
Cave : Accès uniquement par l'intérieur de la maison.

salut les voisins.j ai appris que la taxe d amenagement est a payer en deux fois..1 vers le mois de juin 2014 a peu pres 1 an apres le permis de construire valider et l autre vers le mois de juin 2015mais c est super chere. c est la surface taxable de la maison multiplier par le taux de 4.5pourcent.en plus j ai appris que l on paiera 2250 euros pour mettre le branchement d eau quand la maison sera fini.merci de me confirmer ci cela est exact car devenir proprietaire dans le neuf ca commence a couter chere .merci les voisins a bientôt.....

Salut Gustave!

Bienvenu sur le forum  
Ah oui! Les taxes à payer sont chères. Pour nous, c'est presque 8000€ en tout. Et on fera sûrement une demande de dégrèvement pour que ça baisse, même si c'est payable en 2 fois.

1/ Participation à l'assainissement collectif: 2250 euros.

2/ Taxe d'aménagement :
Pour ce qui est de la taxe d’aménagement, pour une superficie taxable d'environ 140m².
- Part communale 3430€
- Part départementale 1677€
- Part régionale 762€.
Soit un total de taxe d'aménagement 5869€

Au total: 8200€ environ avant dégrèvement.  

salut rafamanm ..qu est ce que tu appel une demande de degrevement.merci pour ta reponse..

Normalement, si ta maison est BBC et que tu bénéficies d'un PTZ+ de l'Etat, tu peux avoir une réduction de ta taxe d'aménagement.

Gustave,
T'es proprio de quel lot?

merci rafamanm pour ta reponse moi c est le lot 15.j ai appris que au fond du jardin satim allait laisser la butte de terre pour eux c est la haie il va falloir faire une association bientôt moi je ne veux pas de la butte de terre sinon je monte un mur de parpaing.il ne faut pas qu on ce laisse faire a bientôt.

D'après ce qu'on nous a dit: Satim créera un canal (noue) d'évacuation d'eaux de pluie au fond de nos terrains et avec la butte de terre, ils planteront une haie végétale.

oui le canal au fond du jardin dans les 2 metres qu on doit laisser et la butte aussi dans le terrain donc on perd encore plus de terrain c est apres midi j ai été sur le terrain et une personne ma dit ca au sujet de satim.

La butte de terre actuelle c'est pour stopper les eaux de pluie venant des champs derrière nos terrains. Et après, normalement, SATIM l'étalera pour planter une haie.
Peut être que j'ai mal compris ce qu'ils nous ont dit le jour de la réception du terrain alors  

moi j avais compris comme toi mais c est le mec que j ai vu aujourd hui qui ma dit que la butte c était la haie en tout cas il faudra etre vigilant a tout ca.

C'est un ouvrier de la Satim que t'as vu à Oissery aujourd'hui?

Bonjour,
Suite à mon message du 15 octobre je vous joins  un modèle  pour estimer votre taxe d’aménagement
Exemple de document que la mairie du lieu de ma construction m’a donné au dépôt du permis construire  (afin d éviter des  désagréments financiers comme ils disent !!!!!! payer des impôts et taxe ça fait toujours  mal)
Attention ce montant est de 748 euros   suivant la circulaire de 18 juin 2013
taux à multiplier par le taux en vigueur apliqué par la commune de oissery .
Bonne journée Patrice Maschi  

Extrait  de la circulaire

Circulaire du 18 juin 2013 relative à la réforme de la fiscalité de l’aménagement
NOR : ETLL1309352C
La ministre de l’égalité des territoires et du logement

1.4. – BASES D’IMPOSITION
Assiette de la taxe d'aménagement
Le code de l’urbanisme organise des bases d’imposition distinctes selon la nature des opérations taxables.
L’assiette de la taxe d’aménagement est constituée :

- d’une valeur forfaitaire par mètre carré de surface de plancher pour les projets de construction;
- de valeurs forfaitaires d’assiette pour les aménagements et installations.

1.4.1.1. – Valeurs par mètre carré de la surface taxable de la construction
La valeur par mètre carré de la surface taxable de la construction est fixée à 660 €

. Dans les communes de la région d’Ile-de-France, cette valeur est fixée à 748 €

. Il s’agit de valeurs forfaitaires indépendantes du coût de revient réel de la construction.
Ces valeurs, fixées au 1er janvier 2011, sont révisées au 1er janvier de chaque année par arrêté du ministre chargé de l'urbanisme en fonction du dernier indice connu du coût de la construction publié par l'Institut national de la statistique et des études économiques. Elles sont arrondies à l'euro inférieur.

1.4.1.2. – Surface de plancher taxable de la construction
La surface de plancher de la construction à retenir pour l’assiette de la taxe d’aménagement est définie par les articles L. 331-10-2° et R. 331-7 du code de l’urbanisme.
Elle est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :

a) Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ;
b)Des vides de plancher et des trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs
c)Des surfaces de plancher sous une hauteur de plafond inférieure ou égale à 1,80 mètres.

Valeur fixée par l’article 28 de la loi n° 2010-1658 de finances rectificative pour 2010 (article L. 331-11 du code
de l’urbanisme).

Valeur fixée par l’article 28 de la loi n° 2010-1658 de finances rectificative pour 2010 (article L. 331-11 du code de l'urbarnisme.

Bonjour à tous y'a-t' il des personnes qui construise leur maison avec CTVL????

Joyeux Noel et très bonnes fêtes de fin d'année à tous