Conseil Municipal du Lundi 9 Mars 2009

Bonjour

Merci de trouver ci-dessous les réponses aux questions que nous avons posés lors du Conseil Municipal du Lundi 9 Mars 2009.

- A la question « Le nouveau contrat avec une société pour l’enlèvement des encombrants est-il signé ? », il nous été répondu que le contrat était signé et que le ramassage des déchets verts serait effectué tous les mercredis à partir du 18 Mars et que pour les encombrants c’était comme avant tous les 3 mois (le premier mardi du mois prévu) à partir du mois de mai.

- A la question « L’éducation nationale annonce la fermeture d’une classe en maternelle à la rentrée 2009, une action est-elle prévue ? », il nous a été répondu que pour le moment les chiffres n’étaient pas encore définitif, mais qu’effectivement au jour d’aujourd’hui le quota minimum imposé par l’éducation nationale pour le maintient d’une classe n’était pas atteint. La municipalité nous a précisé qu’elle n’acceptera pas des inscriptions d’enfant d’autres communes, la scolarité des enfants ayant un coût direct sur les finances de la commune
Nous sommes également d’accord sur ce point, qui pourrait agir sur nos impôts locaux

- A la question « Suite à l’annonce de la suppression prochaine de la taxe professionnelle, quel était le montant pour Oissery et est-il prévu une compensation ? Allocation par le gouvernement, augmentation des impôts ? », il nous a été répondu que si on voulait connaitre le montant du revenu de la taxe professionnelle sur Oissery, nous avions qu’à aller regarder sur internet, ce que nous avons fait et le montant pour 2007 était de 25000 € de revenu dans les caisses de la commune, les chiffres de 2008 n’étant pas encore publiés. Pour la réponse concernant la compensation de cette taxe, pour le moment le Conseil Municipal n’a pas plus d’information, nous en serons peut-être plus le 6 Avril prochain lors du Conseil Municipal en présence du percepteur, la réunion débutera à 20 h 00.

- A la question «La « déchèterie sauvage » vers la station d’épuration a été nettoyée (ce que nous approuvons), mais en ce lieu était aussi déposé provisoirement dans l’attente de destruction, les déchets verts de la commune, qu’est-il prévu à l’avenir pour l’organisation de la destruction de ces déchets verts ? », il nous a été répondu que les déchets verts de la commune seraient toujours déposés à cet endroit mais dans un endroit qui va être clôturé.
Ce système est une bonne solution, évitant ainsi la déchetterie sauvage et évitant de payer au Smitom la taxe de destruction

- A la question « Il y a toujours un gros soucis de sécurité avec les véhicules stationnant sur les trottoirs, surtout aux abords du café, où certains jours la rue se trouve complètement bloquée, obligeant les piétons (surtout les enfants) à marcher sur la route et obligeant même les véhicules à faire une déviation pour pouvoir passer. Il en est de même maintenant au niveau du panneau d’information où les véhicules stationnent pour attendre les personnes qui descendent des cars. J’ajoute une nouvelle fois que le problème persiste au niveau du 54 Rue Charles Hildevert, rue empruntée par les enfants se rendant à l’école et qui sont obligés de marcher sur la route. », des travaux de mise en place de barrières de sécurité ont commencés au niveau du tabac et du rond point à l’entrée de Oissery.
Nous approuvons bien entendu ces travaux de sécurité

- Remerciements aux employés municipaux qui ont nettoyés entièrement les espaces verts du Clos Hildevert.